L’IS est un impôt imposé aux sociétés, calculé sur le résultat brut de celles-ci.
Ce résultat ne suit pas des règles comptables mais des lois fiscales. Vu que le support d’information sur le résultat est comptable, le passage vers le résultat fiscal nécessite des retraitements :
Sur les Produits :
Réintégrations : Des produits imposables (considérés comme produits par le fisc mais non comptabilisés)
Déductions : Des produits non imposables (non considérés comme produits par le fisc)
Sur les Charges :
Réintégrations : Des charges non déductibles (non considérés comme charges par le fisc)
Déductions : Des charges non imposables (considérés comme charges par le fisc mais non comptabilisés)
Ce résultat ne suit pas des règles comptables mais des lois fiscales. Vu que le support d’information sur le résultat est comptable, le passage vers le résultat fiscal nécessite des retraitements :
Sur les Produits :
Réintégrations : Des produits imposables (considérés comme produits par le fisc mais non comptabilisés)
Déductions : Des produits non imposables (non considérés comme produits par le fisc)
Sur les Charges :
Réintégrations : Des charges non déductibles (non considérés comme charges par le fisc)
Déductions : Des charges non imposables (considérés comme charges par le fisc mais non comptabilisés)
Analyse et logique fiscale :
Nous allons voir sur ce point, comment suivre le raisonnement fiscal
.
1- Des Charges :
a) Pour qu’une charge soit reconnu par le fisc et déductible elle doit être:
• Engagée au cours de l’exercice en question (temps)
• Servir la gestion et l’exploitation de l’entreprise (objet)
• Etre Comptabilisé et justifié (par pièce justificative)
• Diminuer l’actif net ( net de dettes)
Si ces critères ne sont pas respecter, la charge n’est pas déductible elle est donc à réintégrer.
Nous allons voir sur ce point, comment suivre le raisonnement fiscal
.
1- Des Charges :
a) Pour qu’une charge soit reconnu par le fisc et déductible elle doit être:
• Engagée au cours de l’exercice en question (temps)
• Servir la gestion et l’exploitation de l’entreprise (objet)
• Etre Comptabilisé et justifié (par pièce justificative)
• Diminuer l’actif net ( net de dettes)
Si ces critères ne sont pas respecter, la charge n’est pas déductible elle est donc à réintégrer.
b) Or, il y a des déductions limités :
• Les cadeaux publicitaires : les cadeaux distribués gratuitement sont considéré par le fisc sauf si ils ne dépassent pas les 100dh par unité et si ils portent une trace sur la société (nom logo ..)
• Tout montant supérieur ou égale à 10.000, payé en monnaie fiduciaire (non scripturale)
• Les cadeaux publicitaires : les cadeaux distribués gratuitement sont considéré par le fisc sauf si ils ne dépassent pas les 100dh par unité et si ils portent une trace sur la société (nom logo ..)
• Tout montant supérieur ou égale à 10.000, payé en monnaie fiduciaire (non scripturale)
c) Les amortissements :
Les dotations sont déductibles si elle sont comptabilisées dans un compte d’actif immobilisé et si cet amortissement est régulièrement constaté. Donc si l’entreprise ne comptabilise pas la dotation pour un exercice elle perd le droit à la déductibilité pour cet exercice.
Les voitures de tourisme sont calculées sur une base maximale de 300 000 dh (si le montant est inferieur il reste le même, sinon on applique la base maximale) avec un taux linéaire de supérieur à 20%(si inférieur on applique les 20%)
Les dotations sont déductibles si elle sont comptabilisées dans un compte d’actif immobilisé et si cet amortissement est régulièrement constaté. Donc si l’entreprise ne comptabilise pas la dotation pour un exercice elle perd le droit à la déductibilité pour cet exercice.
Les voitures de tourisme sont calculées sur une base maximale de 300 000 dh (si le montant est inferieur il reste le même, sinon on applique la base maximale) avec un taux linéaire de supérieur à 20%(si inférieur on applique les 20%)
d) Les Provisions :
Les provisions pour dépréciations des éléments de l’actif ou de charges et pertes probables sont déductibles.
Cette perte ou charge doivent provenir d’une source déductible, et être précisées, l’évènement doit faire partie de l’exercice et enregistré comptablement.
Les provisions pour dépréciations des éléments de l’actif ou de charges et pertes probables sont déductibles.
Cette perte ou charge doivent provenir d’une source déductible, et être précisées, l’évènement doit faire partie de l’exercice et enregistré comptablement.
e) Les Dons:
• Ils peuvent être déductibles (dons aux habous, aux associations reconnues, aux fédérations sportives et comité olympique national, au ligues nationales de luttes contre les maladies cardiovasculaires)
• Ou déductible à limitation de 2/1000 du CA (Œuvres sociales et entreprises publiques et privées)
• Les autres dons (non cités sur l’article 10-b-2) ne sont pas déductibles.
• Ils peuvent être déductibles (dons aux habous, aux associations reconnues, aux fédérations sportives et comité olympique national, au ligues nationales de luttes contre les maladies cardiovasculaires)
• Ou déductible à limitation de 2/1000 du CA (Œuvres sociales et entreprises publiques et privées)
• Les autres dons (non cités sur l’article 10-b-2) ne sont pas déductibles.
c) Les intérêts d’emprunt d’auprès des associés :
Pour qu’ils soit déductibles, le montant de l’emprunt ne doit pas dépasser le capital social, le taux doit respecter le taux fixé par le ministère des finances (la moyenne des taux d’intérêts des bons de trésors)
2- Des Produit :
Tout produit ou bénéfice est imposable si réalisé
Pour qu’ils soit déductibles, le montant de l’emprunt ne doit pas dépasser le capital social, le taux doit respecter le taux fixé par le ministère des finances (la moyenne des taux d’intérêts des bons de trésors)
2- Des Produit :
Tout produit ou bénéfice est imposable si réalisé
Calcule de l’impôt (is ou cm) :
IS = RF x 30%
CM = [CA (HT) + produits financiers + autres produits non courants + subventions + dons] x 0,5
On liquide le supérieur des deux.
IS = RF x 30%
CM = [CA (HT) + produits financiers + autres produits non courants + subventions + dons] x 0,5
On liquide le supérieur des deux.
Imputation :
Quand IS<CM CM= IS + l’excédent de la CM
Exemple : CM = 600 et IS= 0 => CM = 600 + 0 => Donc CM-IS = 600
Ce solde peut être imputé jusqu’au troisième exercice pour l’excédent de l’IS :
Quand IS>CM => IS = CM + l’excédent d’Is
Exemple: IS = 1000 et CM= 300 => IS = 300 + 700 =>700 représente l’excédent de l’IS et 300 est intouchable
Quand IS<CM CM= IS + l’excédent de la CM
Exemple : CM = 600 et IS= 0 => CM = 600 + 0 => Donc CM-IS = 600
Ce solde peut être imputé jusqu’au troisième exercice pour l’excédent de l’IS :
Quand IS>CM => IS = CM + l’excédent d’Is
Exemple: IS = 1000 et CM= 300 => IS = 300 + 700 =>700 représente l’excédent de l’IS et 300 est intouchable
